MENTIONS LEGALES

Le site www.sgv-champagne.fr, est administré par le Syndicat Général des Vignerons de Champagne (ci-après désigné SGV) dans le but :

- d’informer sur les sujets syndicaux et professionnels ;
- de diffuser les actualités de nature juridique, sociale, technique et commerciale relatives à la profession et à la filière ;

Le site est un outil du SGV dans la poursuite de ses objectifs de représentation, de défense, d'accompagnement de la profession de vigneron de champagne et de promotion des champagnes de vignerons.

L’utilisation de ce site est soumise aux présentes conditions générales d’utilisation. En vous connectant et en parcourant ce site, vous acceptez ces conditions générales d’utilisation.

Le SGV peut à tout moment réviser les présentes conditions générales d’utilisation.

Editeur

Syndicat Général des Vignerons de Champagne (SGV),
17 Avenue de Champagne – CS 90176 – 51205 EPERNAY Cedex
Standard : 03.26 59.55 00
Courriel : direction@sgv-champagne.fr
Responsable de la publication : Maxime TOUBART

Hébergeur

Alphamosa
109 avenue Jean Monnet
51430 Bezannes - France
Standard : 03.26 48 17 56
Courriel : info@alphamosa.fr

Liens

Le site www.sgv-champagne.fr peut inclure des liens vers des sites tiers non contrôlés par le SGV. Il ne pourra être tenu responsable de leur contenu ou de tout produit ou service qui y sont offerts.

Décharge de responsabilité

Le SGV ne pourra être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, qui pourrait résulter notamment de l’interruption du site www.sgv-champagne.fr, de la survenance d’un bogue, de toute inexactitude, erreur ou omission portant sur le contenu de ce site.

Propriété intellectuelle

Les textes, images, logos, vidéos, sons sont la propriété exclusive du SGV. Toute reproduction, intégrale ou partielle, adaptation, traduction, est interdite à l’exception de la reproduction sans modification, à des fins strictement privées et non commerciales.

Sécurité informatique

Le SGV garantit avoir fait tous ses meilleurs efforts pour que le site www.sgv-champagne.fr et son contenu ne contiennent aucun virus et autres programmes malveillants, chevaux de Troie connus des services du SGV.

Loi applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation doivent être interprétées selon le droit français. Tout litige sur leur interprétation et/ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français. En cas de différence d’interprétation entre les différentes traductions, la version française prévaut.

Pré-requis techniques

L’utilisation d’un navigateur internet récent est recommandée pour consulter le site www.sgv-champagne.fr.

Utilisation des cookies

En parcourant le site www.sgv-champagne.fr vous acceptez l’utilisation des cookies.

Données personnelles

Le SGV s’engage à appliquer une politique de confidentialité qui protège vos données à caractère personnel.
RGPD : consultez la politique de traitement des données à caractère personnel applicable aux adhérents du Syndicat Général des Vignerons de la Champagne